Ordre du jour du Conseil municipal du 25/02/10
Par EPAM le mercredi 24 février 2010, 17:10 - Locale - Lien permanent
L'ordre du jour du Conseil municipal de jeudi:
Ordre du jour :
M. le Maire Divers 1 - Point d’information sur des sujets d’actualité
Mme FRITSCH-RENARD 1° - Etat n° 1 de régularisation des Décisions Modificatives
M. JEAN 2° - Association de Préfiguration du Centre des Congrès Participation de la Ville de Metz comme membre fondateur – Approbation des statuts – Désignation de 2 représentants
M. GANDAR 3° - Association Metz Métropole Développement – Subvention 2010
M. LIOGER 4° - Convention entre l’AGURAM et la Ville de Metz pour 2010
M. TOULOUZE 5° - Zone d’Aménagement Concerté GPV de Metz-Borny – Avenant n° 2 à la convention financière relative au réseau d’assainissement des eaux pluviales entre la Ville de Metz et Metz-Métropole
M. DARBOIS 6° - ZAC des Coteaux de la Seille – Elaboration d’un Plan Carbone
M. LIOGER 7° - ZAC des Coteaux de la Seille – Mise en place d’une convention de partenariat pour la certification de logements avec le CERQUAL
M. PLANCHETTE 8°- Acquisition d’un terrain frappé de réserve d’emprise situé sur le ban de Devant-les-Ponts
Mme OLESINSKI 9° - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public relatif à la production et à la distribution de chaleur de Metz Est
Mme BORI 10° - Programme de travaux dans les restaurants scolaires
Mme BORI 11° - Programme de travaux 2010 dans les écoles, logements de service et cours d’écoles
Mme OLESINSKI 12° - Equipements et travaux divers concernant la propreté urbaine – Programme 2010
Mme SAADI 13° - Equipements et travaux divers concernant les espaces verts – Programme 2010
M. MARTALIE 14° - Vente de pavés de récupération
M. TOULOUZE 15° - Grand Projet de Ville - Versement d’une subvention de fonctionnement
Mme FERRARO 16° - Création de jardins familiaux, avenue des Deux Fontaines
M. KOENIG 17° - Versement de subventions à diverses associations
Mme KAUCIC 18° - Versement de subventions à des associations – Programme OVVV ( Opération Ville-Vie-Vacances )
M. FONTE 19° - Versement d’une participation financière à l’EPCC Metz en Scènes
M. LEKADIR 20° - Versement d’une participation financière à l’Orchestre National de Lorraine
Mme MERTZ 21° - Versement d’une participation financière à l’Université Paul Verlaine – Colloque et exposition Jacques-François Blondel
M. NZIHOU 22° - Réalisation de travaux dans les édifices cultuels – Programme 2010
M. LEKADIR 23° - Financement des projets – Vie Étudiante
Mme RIBLET 24° - Attribution de subventions à diverses associations sportives
M. BELHADDAD 25° - Nettoyage et entretien des locaux des piscines Olympique, Belletanche et Square du Luxembourg
Mme FRITSCH-RENARD 26° - Contrat à durée déterminée
Mme FRITSCH-RENARD 27° - Indemnité de déplacement
Mme DE OLIVEIRA 28° - Établissement d’une servitude de passage sur des terrains privés à Metz-Magny
M. le Maire 29° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil Municipal en date du 30 Avril 2009 ainsi que des décisions rendues par les diverses juridictions administratives. 30° - Questions orales.